Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PATRICE BREAL
PAULINE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3770239
Date de dépôt :
29/09/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/09/2020
PATRICE BREAL de PAULINE

Présentation de la marque PATRICE BREAL

Déposée le 29 septembre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PAULINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PATRICE BREAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-42 du 22 octobre 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PAULINE domicilié(e) 10 Impasse du Grand Jardin ZAC de la Moinerie - 35400 - SAINT MALO - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 146 468 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet VIDON, Marques & Juridique PI domicilié(e) 16 B rue de Jouanet Technopôle Atalante BP 90333 - 35703 - RENNES CEDEX 7 - France.

La marque PATRICE BREAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3770239.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PATRICE BREAL est expirée depuis le 29 septembre 2020.

PAULINE a également déposé les autres marques suivantes : PATRICE BREAL , PATRICE BREAL , BRÉAL , B LIKE BREAL , PATRICE BREAL , (Marque figurative) , Infinite Clothes , BRÉAL , (Marque figurative)


PAULINE, Société par Actions Simplifiée - 10 Impasse du Grand Jardin ZAC de la Moinerie - 35400 - SAINT MALO - France - SIREN 410146468


Cabinet VIDON, Marques & Juridique PI - 16 B rue de Jouanet Technopôle Atalante BP 90333 - 35703 - RENNES CEDEX 7 - France


Publication - Publication le 22 oct. 2010 au BOPI 2010-42

Enregistrement avec modification - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2011-12

Produits de toilette ; serviettes imprimées de lotions cosmétiques ; laits de toilette ; produits de toilette contre la transpiration, savons, savonnettes, désodorisants à usage personnel ; savons désodorisants ; huiles à usage cosmétique ; huiles pour la parfumerie ; huiles de toilette. Produits de parfumerie, eaux de toilette, eaux de senteur, parfums, eau de Cologne ; huiles essentielles ; huiles éthérées ; extraits de fleurs (parfumerie). Cosmétiques, préparations cosmétiques pour le soin de la peau, du corps et du visage ; crèmes cosmétiques ; lotions cosmétiques ; préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau ; masques de beauté ; préparations cosmétiques pour le bain ; sels pour le bain, non à usage médical ; aromates (huiles essentielles) ; cosmétique (nécessaires de) ; préparations cosmétiques pour l'amincissement ; bâtonnets ouatés à usage cosmétique ; lotions après-rasage. Ouate à usage cosmétique. Dépilatoires ; produits épilatoires. Produits pour le soin des ongles. Dentifrices. Produits de maquillage et de démaquillage, rouge à lèvres, mascara, fards, laques pour les ongles ; cosmétiques pour cils ; cosmétiques pour les sourcils ; crayons pour les sourcils ; poudre pour le maquillage ; crayons à usage cosmétique. Préparations cosmétiques pour le soin des cheveux ; lotions pour les cheveux ; teintures pour cheveux ; cire pour cheveux ; huile pour cheveux ; gel pour cheveux ; laques pour cheveux ; décolorant pour usage cosmétique, shampooings. Motifs décoratifs à usage cosmétique ; ongles postiches ; cils postiches. Encens ; produits pour parfumer le linge ; pots-pourris odorants.

Articles de lunetterie ; lunettes (optique) ; lunettes de soleil ; montures de lunettes ; étuis à lunettes ; verres de lunettes. Enregistrements sonores et vidéo ; disques compacts et Cd-rom ; disques compacts et Cd-rom préenregistrés contenant des informations dans le domaine de la mode, et/ou du divertissement, et/ou de la musique, et/ou des vidéos, et/ou des films, et/ou des livres, et/ou de la télévision, et/ou des jeux et/ou des sports ; support de données optique. Automates à musique à prépaiement. Appareils, instruments et supports pour l'enregistrement, la reproduction, le stockage, le traitement, la manipulation, la transmission, la diffusion, la récupération, le téléchargement et la reproduction de musiques, sons, images, textes, données ; logiciels pour la transmission de sons, d'images, textes et données sur des réseaux de communication ; récepteur et émetteur (audio ; vidéo). Bandes ; cassettes, cassettes audio, cassettes vidéo ; cartes magnétiques ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; disques compacts et autres supports de données ; dispositifs optiques et magnétiques, tous contenant ou destinés à contenir des enregistrements audio et/ou vidéo ; enregistrements audio et/ou vidéo. Casques à écouteurs. Etuis pour les téléphones portables. Étuis pour appareils, instruments et supports pour l'enregistrement, la reproduction, le stockage, le traitement, la manipulation, la transmission, la diffusion, la récupération, le téléchargement et la reproduction de musiques, sons, images, textes, données. Publications électroniques téléchargeables. Casques de protection pour le sport.

Métaux précieux et leurs alliages autres qu'à usage dentaire, joaillerie, bijoux de fantaisie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques ; montres, boîtiers de montres, bracelets de montres, réveille-matin, horloges ; anneaux, bagues (bijouterie), boucles d'oreilles, bracelets, broches (bijouterie), colliers, coffrets à bijoux (en métaux précieux), breloques, fixe cravates, épingles de cravates, écrins en métaux précieux ; boîtes en métaux précieux ; statues en métaux précieux ; porte-clefs de fantaisie.

Papiers, cartons (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie) ; produits de l'imprimerie ; papeterie ; crayons ; stylos. Taille-crayon électriques ou non-électriques ; décalcomanies ; crochets de bureau ; trousse à dessin ; marques-pages ; marques pour livres ; signets ; pince-notes ; serre-livres. Etiquettes non en tissu ; matières plastiques pour l'emballage, à savoir sacs, sachets, films et feuilles d'emballages en matières plastiques ; sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier) ; paquets d'emballages et/ou cartons d'emballage ; affiches ; porte-affiches en papier ou en carton ; albums ; autocollants (articles de papeterie) ; blocs (papeterie) ; calendriers ; cahiers ; carnets ; classeurs (articles de bureau) ; chemises pour documents ; catalogues ; imprimés ; journaux ; prospectus ; publications, notamment publications dans le domaine de la mode ; reliures ; articles pour reliures ; répertoires ; revues (périodiques) ; cartes postales. Articles de bureau (à l'exception des meubles) ; boîtes en carton ou en papier ; corbeilles à papier. Patrons pour la couture et pour la confection de vêtement, linge de table en papier.

Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières [cuir et imitations du cuir] non compris dans d'autres classes, à savoir : coffres, sacs et trousses de voyage, coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits “ vanity cases ”, malles, mallettes, cartables, serviettes et porte-documents, valises, porte-cartes, portefeuilles et porte-monnaie (non en matière précieux), sacs à main ; parapluies, parasols, ombrelles et cannes ; fouets et sellerie ; étuis pour les clefs (maroquinerie) ; serviettes d'écoliers ; bourses ; mallettes pour documents ; sacs à dos ; sacs d'écoliers ; sacs de plage ; sacs à provision ; sacs à roulettes ; sac-housses pour vêtements (pour le voyage) ; sacs de sport autres que ceux adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir ; Boites en cuir ou en imitations du cuir ; Lanières de cuir ou en imitations du cuir ; sangles de cuir ou en imitations du cuir ou en carton-cuir ; colliers pour animaux en cuir ou en imitations du cuir ; habits pour animaux ; laisses ; muselière ; peaux d'animaux ; Article de maroquinerie en cuir ou imitation du cuir (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir), gants et ceintures, cuirs.

Tissus à usage textile, couvertures de lit et de table, tissus pour la lingerie, linge de maison et linge de table (à l'exception du linge de table en papier), tissus d'ameublement, couvre-lits, dessus de lit, draps, enveloppes de matelas, essuie mains en matières textiles, housses pour coussins, housses de couettes, nappes (non en papier), plaids, taies d'oreillers, rideaux en matières textiles ou en matière plastique, serviettes de table en matière textile, serviettes de toilettes en matières textiles. Linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; serviettes de bain ; gants de toilette ; tissus de coton, cotonnade ; sacs de couchage ; stores en matières textile. Tissus adhésifs collables ; tissus élastiques ; étiquettes en tissus, étoffes, tissus en fibre de verre à usage textile ; matières filtrantes textiles, tissus indiens ; tissus jersey ; tissus de jute ; étoffes de laine ; tissus de laine ; tissus de lin ; linge de lit ; tissus imitant la peau d'animaux ; tentures murales en matières textiles, édredons (couvre-pieds de duvet). Embrasses en matière textile ; chemin de table, courtepointes ; couvre-pied ; étiquettes en tissu ; doublures (étoffes) ; housses de protection pour meubles ; alaises, couvertures de voyage ; moustiquaires ; mouchoirs de poche en matière textile, dessous de table ; voilage.

Vêtements (habillement), vêtements (habillement) pour homme, vêtements (habillement) pour femme, vêtements (habillement) pour enfant ; vêtements en cuir ou en imitation cuir ; Costumes, combinaisons (vêtements) ; Robes, jupes, jupons, pantalons, bermudas, shorts ; Chemises, chemisettes, blouses, maillots, tee-shirts, débardeurs ; Gilets, chandails, pull-overs, tricots ; Vestes, gabardines, imperméables, manteaux, pardessus, parkas, vareuses, doudounes ; chasubles. Vêtements de sport, maillot de sport, chaussures de sport, caleçons de cyclistes ; vêtements pour le ski, chaussures de ski, bottes de ski. Vêtements pour le bain, bonnets de bain, caleçons de bain, maillots de bain, peignoirs de bain, sandales de bain, souliers de bain, peignoirs. Pyjamas, nuisettes, robes de chambre. Bretelles, ceintures (habillement). Chaussettes, collants, bas, corset ; Cache-col, écharpes, foulards, cache-nez, bandanas, fourrures, manchons, mitaines, gants (habillement) ; Châles, poncho ; boas (tours de cou) ; Lingerie de corps, linge de corps, lingerie, sous-vêtements, caleçons, culottes, combinaisons (sous-vêtements), body (justaucorps), brassières, slips, soutien-gorge ; Layettes ; bavoirs non en papier ; Chapellerie ; bandeaux pour la tête (habillement), bérets, bonnets, casquettes, chapeaux, couvre oreilles, capuchons, visières (chapellerie) ; Chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) ; sandales, bottes, espadrilles, chaussures de plage, tongs, pantoufles, chaussons.

Services de vente au détail de vêtements, sous-vêtements, chaussures, chapellerie, accessoires de mode (ceintures, chapeaux, écharpes, foulards, gants, sacs à main, lunette de vue, lunettes de soleil, broches, badges, petite maroquinerie), accessoires d'habitation (bougeoirs, bougies, supports de bougies, chauffe-plat, luminaires, miroirs, tableaux, affiches, cadres photo, vide-poche, magnets, statuettes, chaises, tabourets, bancs, tables à manger, consoles, tables de travail, bureaux, tables basses, dessertes, étagères, armoires, buffets, commodes, bahuts, lits, tapis, coussins, horloges, vases, pots, crochets et cintres, rideaux, fleurs artificielles), linge de maison, bijoux, cosmétiques, parfumerie, bagages. Services de vente en gros de vêtements, sous-vêtements, chaussures, chapellerie, accessoires de mode (ceintures, chapeaux, écharpes, foulards, gants, sacs à main, lunettes de vue, lunettes de soleil, broches, badges, petite maroquinerie), accessoires d'habitation (bougeoirs, bougies, supports de bougies, chauffe-plat, luminaires, miroirs, tableaux, affiches, cadres photo, vide-poche, magnets, statuettes, chaises, tabourets, bancs, tables à manger, consoles, tables de travail, bureaux, tables basses, dessertes, étagères, armoires, buffets, commodes, bahuts, lits, tapis, coussins, horloges, vases, pots, crochets et cintres, rideaux, fleurs artificielles), linge de maison, bijoux, cosmétiques, parfumerie, bagages. Informations et conseils commerciaux aux consommateurs. Services d'import-export dans le domaine des vêtements, sous-vêtements, chaussures, chapellerie, accessoires de mode, accessoires d'habitation, linge de maison, bijoux, cosmétiques, parfumerie, bagages. Publicité ; service de diffusion d'annonces publicitaires, de publication de textes publicitaires, de promotion de ventes pour des tiers, d'affichage ; services de mise à jour de documentation publicitaire ; distribution et diffusion de matériel publicitaire à savoir : échantillons ; services de démonstration de produits ; services de mannequins à des fins publicitaires ou de promotion des ventes. Publicité, à savoir établissement de plans médias. Services d'organisation d'expositions à but commerciaux ou de publicité. Service de parrainage publicitaire. Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Services d'enregistrement et de traitement de données à savoir saisie, recueil, systématisation de données ; services de gestion de fichiers informatiques ; recueil de données dans un fichier central ; systématisation de données dans un fichier central. Services d'aide à la direction des affaires ; conseils en organisation et direction des affaires ; services d'aide à la direction d'entreprises commerciale ou industrielle. Services de vente au détail dans le domaine du divertissement, à savoir, d'oeuvres audiovisuelles et musicales préenregistrées. Services de vente au détail de produits de divertissement, à savoir, d'œuvres audiovisuelles et musicales préenregistrées.

Divertissement, divertissement radiophonique, divertissement télévisé, informations en matière de divertissement ; formation ; enregistrement [filmage] sur bandes vidéo, exploitation de publications électroniques en ligne [non téléchargeables] ; services d'édition et publication de textes, d'illustrations, de livres, de revues, de journaux, de périodiques et plus généralement de toute publication autres que textes publicitaires, y compris publications électroniques et numériques ; publication de textes, d'images, d'œuvres audio et/ou vidéo, notamment via des réseaux de communication ; organisation de loteries et de jeux en tous genres ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de concours [éducation ou divertissement] ; organisation de compétitions sportives ; production de films, production de spectacles, notamment concerts, spectacles musicaux ; production de films sur bandes vidéo ; production de musiques ; formation pratique [démonstration] ; services de jeu proposés en ligne [à partir d'un réseau informatique] ; services de loisirs ; organisation de concours de beauté ; organisation de spectacles [services d'impresarios], organisation de manifestations dans le domaine de la mode ; organisation et conduite d'ateliers de formation, organisation et conduite de colloques, congrès, séminaires, symposiums ; photographie, reportages photographiques ; planification de réceptions [divertissement]. Services d'édition musicale. Divertissement, via des réseaux de communication. Édition de contenus multimédias dans les domaines de la mode, de la musique, de la vidéo, des films, du divertissement, de jeu, du sport.

Analyse pour l'implantation de systèmes d'ordinateur ; services de dessinateurs d'arts graphiques, services de dessinateurs pour emballages, services de dessinateurs de mode, stylisme ; reconstitution de base de données ; conception de systèmes informatiques, élaboration (conception) de logiciels, installation de logiciels, mise à jour de logiciels, location de logiciels informatiques ; contrôle de qualité ; recherches en cosmétologie ; création et entretien de sites Web pour des tiers, hébergement de sites informatiques (sites Web).